Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

2 résultats pour la valeur "Attractivité des territoires" du filtre Domaine, pour la valeur "25/01/2021" du filtre Date de séance

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉS DES COMMUNES DE DUTTLENHEIM ET D'HERBITZHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/01/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TRANSFORMATION DE L'ACTION COEUR DE VILLE DU TERRITOIRE DE GUEBWILLER EN OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/01/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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